TARIC 8407.90.90.20 — Compact Liquid Petroleum Gas (LPG) Engine System, with: -|6|cylinders, -|an output of 75|kW or more, but not more than 80|kW, -|inlet and exhaust valves modified to operate|continuously in heavy duty applications, for use in the manufacture of vehicles of heading 8427

Le code TARIC 8407909020 concerne les moteurs à combustion interne à pistons à allumage par étincelle, de type compact à gaz liquide (LPG), équipés de 6 cylindres et d'une puissance comprise entre 75 kW et 80 kW. Ce code s'applique notamment aux moteurs modifiés pour une utilisation en conditions difficiles, destinés à la fabrication de véhicules de la position 8427. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces moteurs spécifiques pour bénéficier des droits de douane appropriés et assurer la conformité douanière.

moteurs à gaz LPGmoteurs compacts pour véhiculesmoteurs à pistons pour véhicules spéciauxmoteurs à combustion pour applications industriellesmoteurs modifiés pour conditions extrêmesunités de propulsion pour véhicules utilitairesmoteurs de véhicules de chantiermoteurs pour véhicules de transport en commun

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8407.90

Code NC (8 chiffres)8407.90.90

Code TARIC (10 chiffres)8407.90.90.20

Taux de droit

Codes associés sous la position 8407

25 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

À quoi correspond précisément le code TARIC 8407909020 ?

Ce code correspond aux moteurs à combustion interne à pistons à allumage par étincelle, à gaz liquide, avec 6 cylindres, d'une puissance de 75 à 80 kW, modifiés pour une utilisation en conditions difficiles, destinés à la fabrication de véhicules selon la position 8427.

Comment déterminer si mon moteur doit être classé sous ce code TARIC ?

Votre moteur doit répondre aux critères suivants : moteur à gaz liquide (LPG), 6 cylindres, puissance entre 75 et 80 kW, modifié pour une utilisation en conditions extrêmes, et destiné à la fabrication de véhicules de la position 8427. La conformité à ces caractéristiques vous permet de classer votre produit sous ce code.