TARIC 8407.90.90.10 — Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines, having a cylinder capacity of not less than 300 cm³ and a power of not less than 6 kW or more but not more than 20,0 kW, for the manufacture of: -lawn mowers of subheadings 8433 11, 8433 19 and 8433 20, -tractors of subheadings 8701 91 90, 8701 92 90 whose main function is that of a lawn mower, -four stroke mowers with motor of a cylinder capacity of not less than 300 cm³ of subheading 8433 20 10 or -snowploughs and snow blowers of subheading 8430 20

Le code TARIC 8407909010 couvre les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle, avec un volume de cylindre d'au moins 300 cm³ et une puissance ne dépassant pas 20 kW, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon, tracteurs de type tondeuse, coupe-moteurs à 4 temps ou souffleuses à neige. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lors de l'importation ou de l'exportation afin de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables.

moteurs de tondeuses à gazonmoteurs de tracteurs tondeusescoupe-moteurs à 4 tempssouffleuses à neigemoteurs pour machines agricolesmoteurs pour équipements de jardinagemoteurs pour machines de nettoyagemoteurs pour appareils de déneigement

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8407.90

Code NC (8 chiffres)8407.90.90

Code TARIC (10 chiffres)8407.90.90.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 8407

25 autres sous-positions

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FAQ

Comment déterminer si mon moteur correspond à ce code TARIC?

Vérifiez que le moteur a une cylindrée d'au moins 300 cm³, une puissance maximale de 20 kW, et qu'il s'agit d'un moteur à combustion interne à piston à allumage par étincelle destiné à des applications spécifiques comme les tondeuses ou les souffleuses à neige.

Quels sont les droits de douane applicables à ce code?

Les droits de douane varient selon le pays d'importation, mais le code TARIC 8407909010 permet de connaître précisément la classification douanière et les éventuelles taxes ou restrictions applicables lors de l'importation ou de l'exportation.

Ce code s'applique-t-il uniquement aux moteurs neufs?

Ce code concerne principalement les moteurs neufs destinés à la fabrication ou à la vente de nouveaux équipements. Pour les moteurs d'occasion, d'autres réglementations peuvent s'appliquer.