Le code TARIC 8407908090 concerne les moteurs à combustion interne à pistons à allumage par étincelle, autres que ceux spécifiquement listés dans d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lors de l'importation ou de l'exportation au sein de l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires applicables.
0%
25 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code correspond aux moteurs à combustion interne à pistons à allumage par étincelle, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs, utilisés dans divers équipements et véhicules.
Vous devez vérifier si votre moteur est un moteur à combustion à pistons avec allumage par étincelle, non spécifiquement classé dans d'autres sous-positions, et qu'il est destiné à une utilisation industrielle ou commerciale. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif douanier TARIC.