Le code TARIC 8407908010 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à piston alternatif ou rotatif, d'une cylindrée d'au moins 300 cm³ et d'une puissance comprise entre 6 kW et 20 kW. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces moteurs lorsqu'ils sont destinés à la fabrication de tondeuses à gazon, tracteurs dont la fonction principale est la tonte, ou encore des souffleuses à neige. Il permet d'assurer une classification douanière précise pour l'importation ou l'exportation de ces moteurs spécifiques.
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Vous devez vérifier que le moteur possède une cylindrée d'au moins 300 cm³, une puissance comprise entre 6 kW et 20 kW, et qu'il s'agit d'un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, à piston alternatif ou rotatif.
Le code TARIC 8407908010 s'applique à tous les moteurs répondant aux critères techniques, qu'ils soient neufs ou d'occasion, lors de leur importation ou exportation.