Le code TARIC 8407349990 concerne les moteurs à combustion interne à pistons à allumage par étincelle, autres que ceux spécifiquement listés dans d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des moteurs à pistons rotatifs ou à mouvement alternatif qui ne sont pas couverts par des catégories plus spécifiques. Il s'applique notamment lors de l'importation de moteurs pour véhicules ou machines industrielles non classés ailleurs.
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25 autres sous-positions
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Oui, ce code concerne principalement les moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, généralement à essence, mais il peut aussi couvrir certains moteurs pour autres applications selon leur conception.
Vous devez vérifier si le moteur est un moteur à piston rotatif ou alternatif à allumage par étincelle, et s'il ne correspond pas à une autre sous-position spécifique. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tarif TARIC pour une classification précise.