Le code TARIC 8407349900 concerne les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle, rotatifs ou alternatifs, dont la cylindrée dépasse 1500 cm³. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de moteurs de grande puissance destinés à des véhicules ou des applications industrielles. Il permet d'appliquer les droits de douane et la réglementation commerciale appropriés.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des moteurs à combustion interne à piston, rotatifs ou alternatifs, dont la cylindrée dépasse 1500 cm³, destinés à des véhicules ou à des applications industrielles.
Non, ce code couvre tous les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle, qu'ils soient à essence ou à tout autre carburant, tant que leur cylindrée dépasse 1500 cm³.