TARIC 8407.34.91.10 — New dual cylinder, four stroke internal combustion spark-ignition engine with: -a cylinder capacity exceeding 1000 cm³ but not exceeding 1250 cm³, -overall dimensions of not more than: 700 mm (length) x 430 mm (width) x 610 mm (height), -a power of 60 kW or more but not more than 110 kW, -whether or not equipped with a starter, outfitted with a throttle body, two or more fuel injectors, a stator, for use in the manufacture of motorcycle bikes

Le code TARIC 8407349110 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à deux cylindres, à quatre temps, avec un volume compris entre 1000 cm³ et 1250 cm³, destinés principalement à la fabrication de motos. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces moteurs lors de l'importation ou de l'exportation, en assurant la conformité aux réglementations douanières européennes.

moteurs pour motosmoteurs à deux cylindres pour motocyclettesmoteurs à combustion interne pour véhicules légersmoteurs à allumage par étincelle pour deux-rouesmoteurs de quadmoteurs de scootermoteurs de motocrossmoteurs pour véhicules tout-terrain

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8407.34

Code NC (8 chiffres)8407.34.91

Code TARIC (10 chiffres)8407.34.91.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 8407

25 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

À quoi correspond précisément le code TARIC 8407349110 ?

Ce code correspond aux moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à deux cylindres, à quatre temps, avec un volume de 1000 à 1250 cm³, conçus principalement pour la fabrication de motos et de véhicules similaires.

Quand dois-je utiliser ce code lors de l'importation ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des moteurs à deux cylindres, à allumage par étincelle, répondant aux critères de volume et de puissance spécifiés, pour assurer une classification douanière correcte.

Quels sont les éléments à vérifier pour la classification de ce moteur ?

Il faut vérifier le volume du cylindre, la puissance, les dimensions globales, et si le moteur est équipé d’un démarreur, d’un corps de papillon, de plusieurs injecteurs, ainsi que sa destination principale pour la fabrication de motos.