Le code TARIC 8407349100 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à pistons ou à rotation, dont la cylindrée ne dépasse pas 1 500 cm³. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces moteurs lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane et les mesures réglementaires applicables. Il s'applique notamment aux moteurs utilisés dans les véhicules légers, les machines industrielles ou autres équipements motorisés de petite cylindrée.
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Ce code correspond aux moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à pistons ou à rotation, avec une cylindrée ne dépassant pas 1 500 cm³, utilisés dans divers véhicules et machines.
Vous devez utiliser ce code lors de l'importation de moteurs à combustion interne de petite cylindrée pour déclarer correctement la marchandise et appliquer les droits de douane appropriés.
Non, il concerne uniquement les moteurs à allumage par étincelle avec une cylindrée maximale de 1 500 cm³. D'autres codes TARIC sont utilisés pour des moteurs de plus grande cylindrée ou différents types de moteurs.