TARIC 8407.34.10.10 — Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines, with: -a cylinder capacity of 1 200 cm³ or more but not more than 2 000 cm³ -a power of 95 kW but not more than 135 kW, -a weight of not more than 120 kg, for use in the manufacture of motor vehicles of 8703

Le code TARIC 8407341010 concerne les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle, rotatifs ou à piston alternatif, avec un volume de cylindre compris entre 1200 cm³ et 2000 cm³, une puissance allant jusqu'à 135 kW, et un poids maximum de 120 kg. Ce code est utilisé par les importateurs lors de l'importation de moteurs destinés à la fabrication de véhicules automobiles de la position 8703. Il permet de classer précisément ces moteurs selon leur capacité et leur puissance pour les formalités douanières et la taxation.

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Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8407.34

Code NC (8 chiffres)8407.34.10

Code TARIC (10 chiffres)8407.34.10.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 8407

25 autres sous-positions

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FAQ

À quoi correspond précisément le code TARIC 8407341010 ?

Ce code correspond aux moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle, rotatifs ou à piston alternatif, avec un volume de cylindre entre 1200 et 2000 cm³, une puissance jusqu'à 135 kW, et un poids maximum de 120 kg, destinés à la fabrication de véhicules de la position 8703.

Comment déterminer si mon moteur doit être classé sous ce code TARIC ?

Vous devez vérifier le volume de cylindre, la puissance en kW, et le poids du moteur. Si votre moteur possède un volume compris entre 1200 et 2000 cm³, une puissance ne dépassant pas 135 kW, et pèse moins de 120 kg, il doit être classé sous le code TARIC 8407341010.

Quels sont les documents nécessaires pour déclarer ce type de moteur à la douane ?

Il est généralement nécessaire de fournir la facture commerciale, la fiche technique du moteur précisant ses caractéristiques (volume, puissance, poids), et éventuellement une déclaration en douane précisant le code TARIC utilisé pour la classification.