Le code TARIC 8407341000 concerne les moteurs à combustion interne à piston à allumage par étincelle destinés à l'assemblage industriel. Il s'applique notamment aux moteurs utilisés dans la fabrication de tracteurs à conducteur marchant, de véhicules automobiles avec une cylindrée inférieure à 2800 cm³, ou pour d'autres applications industrielles. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer précisément ces moteurs lors de leurs opérations douanières afin de déterminer les droits et taxes applicables.
0%
25 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code correspond aux moteurs à piston à allumage par étincelle destinés à l'assemblage industriel, notamment pour les petits véhicules et machines agricoles ou industrielles avec une cylindrée inférieure à 2800 cm³.
Vous devez vérifier si votre moteur est un moteur à combustion interne à piston avec allumage par étincelle, destiné à un usage industriel ou pour des véhicules légers, et si sa cylindrée est inférieure à 2800 cm³. En cas de doute, consultez la description technique ou contactez un spécialiste en douane.