Le code TARIC 8407340000 concerne les moteurs à combustion interne à allumage par étincelle, à pistons alternatifs ou rotatifs, avec une cylindrée supérieure à 1000 cm³. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de moteurs de grande capacité destinés à divers véhicules ou machines. Il permet de classer précisément ces moteurs pour les droits de douane et la réglementation commerciale européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des moteurs à combustion interne à allumage par étincelle avec une cylindrée supérieure à 1000 cm³, notamment pour la classification douanière et le calcul des droits de douane.
Non, il s'applique également aux moteurs utilisés dans des machines industrielles, agricoles ou de génération d'énergie, dès lors qu'ils répondent aux critères de cylindrée et de type mentionnés.