Le code TARIC 6302590000 concerne la literie, la linge de table, la linge de toilette et la linge de cuisine fabriquées à partir d'autres fibres textiles. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces articles spécifiques en veillant à respecter la classification douanière européenne. Il s'applique notamment aux articles usagés ou neufs en textiles variés destinés à un usage domestique.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que vos articles correspondent à la description de la sous-position, c'est-à-dire qu'ils sont des articles de literie, de linge de table, de toilette ou de cuisine fabriqués à partir d'autres fibres textiles, et qu'ils ne sont pas classés ailleurs. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif TARIC officiel.
Le code 6302590000 peut s'appliquer aussi bien aux articles neufs qu'aux articles usagés, à condition qu'ils correspondent à la description du produit. Cependant, pour les articles usagés, il peut exister des réglementations spécifiques à l'importation ou à l'exportation.