Le code TARIC 5703900000 concerne les tapis et autres revêtements de sol textiles, tuftés, y compris le gazon artificiel, qu'ils soient ou non confectionnés. Ce code s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne. Il couvre une large gamme de revêtements de sol fabriqués à partir de différentes matières textiles, autres que celles spécifiées dans d'autres sous-positions.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un tapis ou un revêtement de sol textile tufté, fabriqué à partir d'autres matériaux textiles que ceux spécifiés dans d'autres sous-positions, et s'il est destiné à un usage comme revêtement de sol.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale, une déclaration en douane, et éventuellement des certificats d'origine ou de conformité selon le pays d'origine et la nature du produit.