Le code TARIC 5513230000 concerne les tissus tissés fabriqués à partir de fibres synthétiques ou artificielles, contenant moins de 85 % de ces fibres en poids, principalement ou uniquement mélangés avec du coton, avec un poids ne dépassant pas 170 g/m². Ce code est utilisé par les importateurs pour classer ces textiles lors de leur déclaration en douane, facilitant ainsi leur identification et leur taxation. Il s'applique notamment aux tissus en polyester à fibres coupées, destinés à la confection de vêtements, de textiles d'ameublement ou d'autres produits textiles.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier la composition en fibres de votre tissu, notamment qu'il contient moins de 85 % de fibres synthétiques ou artificielles, qu'il est principalement ou uniquement mélangé avec du coton, et que son poids ne dépasse pas 170 g/m². Une analyse en laboratoire ou la fiche technique du produit peut être nécessaire.
Non, le code concerne également d'autres fibres synthétiques ou artificielles, à condition qu'ils répondent aux critères de composition et de poids mentionnés. Cependant, dans le cas spécifique des tissus en polyester, ce code est particulièrement pertinent.