Le code TARIC 5505101090 concerne les déchets de fibres synthétiques ou artificielles, tels que les chutes, déchets de fil ou garnett. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des déchets issus de la fabrication ou de la transformation de fibres synthétiques, destinés à la revalorisation ou à l'élimination. Il permet d'appliquer les droits de douane appropriés et de respecter la réglementation douanière en vigueur.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des déchets de fibres synthétiques, tels que les chutes, garnett ou déchets de fil, destinés à la revalorisation ou à l'élimination.
Oui, ce code concerne spécifiquement les déchets issus de fibres synthétiques ou artificielles, comme le polyester, le nylon, l'acrylique, etc.