Le code TARIC 2922500090 concerne les amines avec fonctions oxygénées, autres que celles spécifiquement classées ailleurs. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces composés chimiques lors de l'importation, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière européenne.
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72 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un amine avec fonctions oxygénées, autres que celles spécifiquement classées ailleurs, en consultant la description du code et en comparant la composition chimique de votre produit.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale détaillée, une fiche technique du produit, et éventuellement un certificat d'origine ou une fiche de sécurité (FDS) pour une classification précise et conforme.
Non, il s'applique uniquement aux amines avec fonctions oxygénées qui ne sont pas spécifiquement classées dans d'autres sous-positions. Une analyse précise du produit est recommandée pour une classification correcte.