Le code TARIC 2922190040 concerne les composés organiques appartenant à la catégorie des amines avec des fonctions oxygénées, notamment les amino-composés spécifiques mentionnés. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces substances chimiques pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique principalement aux substances chimiques complexes utilisées dans la pharmacie, la recherche ou l'industrie chimique.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez comparer la composition chimique de votre produit avec la description du code, notamment sa structure et ses fonctions. Il est recommandé de consulter un expert en douane ou un spécialiste en chimie pour une classification précise.
Il faut généralement fournir une fiche de données de sécurité (FDS), une déclaration d'importation, et éventuellement une autorisation spécifique selon la réglementation en vigueur pour les substances chimiques dangereuses ou réglementées.
Oui, ce code couvre principalement la substance chimique brute ou intermédiaire. Pour les formes pharmaceutiques ou formulées, une classification différente pourrait s'appliquer en fonction de leur usage et de leur composition spécifique.