Le code TARIC 2620996000 concerne les slag, cendres et résidus, autres que ceux issus de la fabrication du fer ou de l'acier, contenant principalement du titane, des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces matériaux lors de leur entrée dans l'Union européenne, en respectant les réglementations douanières et tarifaires spécifiques. Il s'applique notamment aux résidus issus de procédés industriels contenant ces éléments spécifiques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des slag, cendres ou résidus contenant principalement du titane, des métaux ou de l'arsenic, autres que ceux issus de la fabrication de fer ou d'acier, afin de respecter la classification douanière appropriée.
Non, il s'applique uniquement aux résidus contenant principalement du titane et d'autres métaux ou arsenic, issus de procédés industriels spécifiques, et exclut ceux provenant de la fabrication de fer ou d'acier.