Le code TARIC 0910993900 concerne les épices telles que le gingembre, le safran, le curcuma, le thym, les feuilles de laurier, le curry et autres épices, qui sont moulues ou broyées. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur nature et leur préparation. Il s'applique aux épices prêtes à l'emploi ou destinées à la transformation alimentaire.
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Oui, ce code concerne spécifiquement les épices qui sont moulues ou broyées, prêtes à être utilisées ou transformées.
Non, ce code est réservé aux épices en poudre ou broyées. Les épices entières ont un code TARIC différent.
Seuls les mélanges d'épices commercialisés et préparés pour la vente peuvent être déclarés sous ce code, à condition qu'ils soient moulus ou broyés.