Le code TARIC 0910990000 couvre les épices diverses telles que le gingembre, le safran, le curcuma, le thym, les feuilles de laurier, le curry et autres épices non spécifiées ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane ces produits lorsqu'ils entrent dans l'Union européenne. Il s'applique aux épices en vrac, en poudre ou sous toute autre forme, à des fins commerciales ou de transformation.
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Oui, le code 0910990000 couvre les épices qui ne sont pas spécifiquement mentionnées dans d'autres sous-positions du chapitre 09, sous la catégorie 'autres'.
Vous devez vérifier si vos épices correspondent à la description générale de ce code, c'est-à-dire des épices diverses comme le gingembre, le safran, le curcuma, etc., qui ne relèvent pas d'une sous-catégorie spécifique. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif douanier européen.