Le code TARIC 0709999090 concerne les autres légumes, frais ou réfrigérés, qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la sous-position. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur contrôle. Il s'applique notamment aux légumes non listés explicitement dans d'autres sous-positions de la catégorie.
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31 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des légumes frais ou réfrigérés qui ne correspondent pas à une sous-catégorie spécifique dans la section des autres légumes, afin de garantir une classification douanière correcte.
Ce code s'applique uniquement aux légumes frais ou réfrigérés. Pour les légumes surgelés, un autre code TARIC spécifique doit être utilisé.