Le code TARIC 0709400090 concerne les autres légumes, frais ou réfrigérés, qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la sous-position. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de légumes frais ou réfrigérés non listés sous d'autres catégories pour appliquer les droits de douane appropriés et respecter la réglementation douanière européenne.
12.8%
31 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des légumes frais ou réfrigérés qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions du chapitre 07, afin de garantir une classification douanière correcte.
Non, le code 0709400090 concerne uniquement les légumes frais ou réfrigérés. Les légumes surgelés ont leur propre classification tarifaire spécifique.