Le code TARIC 0604909100 concerne les feuillages, branches et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons floraux, destinés à la confection de bouquets ou à des fins ornementales, et qui ont été simplement séchés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux produits qui n'ont pas subi de traitement autre que le séchage.
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Oui, ce code couvre les feuillages, branches et autres parties de plantes qui ont été séchés, colorés, blanchis ou imprégnés, tant qu'ils n'ont pas été soumis à d'autres traitements de transformation.
Vous devez vérifier que votre produit est un feuillage, branche ou partie de plante, sans fleurs ni boutons, destiné à la décoration ou aux bouquets, et qu'il a été simplement séché ou préparé sans traitement supplémentaire. En cas de doute, consultez un expert en douane ou contactez les autorités douanières.