Le code TARIC 0604901900 concerne les feuillages, branches et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons floraux, ainsi que les herbes, mousses et lichens, destinés à la confection de bouquets ou à des fins ornementales. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, en précisant leur nature et leur traitement. Il couvre les produits frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés pour des usages décoratifs.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des feuillages, branches ou autres parties de plantes sans fleurs, destinés à la décoration ou à la confection de bouquets, qu'ils soient frais, séchés ou traités de toute autre manière.
Ce code couvre à la fois les produits naturels et ceux qui ont été traités, comme blanchis, teints ou imprégnés, tant qu'ils sont destinés à un usage ornemental ou floral.