Le code TARIC 7323940000 concerne les articles ménagers, accessoires et pièces fabriqués en fer (sauf fonte) ou en acier, émaillés. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits tels que les ustensiles de cuisine, les éponges, les gants ou autres articles de nettoyage en fer ou acier émaillé. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits applicables à ces produits lors de leur importation en France ou dans l'Union européenne.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles ménagers ou accessoires en fer (sauf fonte) ou en acier, qui sont émaillés, tels que les ustensiles de cuisine, éponges ou gants de nettoyage en acier ou en fer émaillé.
Ce code concerne principalement les produits en fer (autre que la fonte) ou en acier, qui sont émaillés. Les articles en fonte ou non émaillés doivent être classés sous d'autres codes TARIC appropriés.