Le code TARIC 7323990000 concerne les articles ménagers, outils de nettoyage et pièces en fer ou en acier, tels que les éponges, les tampons à récurer, les gants ou autres accessoires destinés au nettoyage ou à l'entretien domestique. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en respectant la réglementation tarifaire européenne. Il s'applique aux articles autres que ceux spécifiquement classés sous d'autres sous-positions de la section 73.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un article ménager ou un outil de nettoyage en fer ou en acier, non spécifiquement classé ailleurs dans la section 73. En cas de doute, consultez la description officielle ou contactez un expert en douane.
Oui, le code couvre également les articles en acier inoxydable, à condition qu'ils soient destinés à un usage ménager ou de nettoyage et qu'ils ne soient pas spécifiquement classés dans une autre sous-position.