Le code TARIC 5407300000 concerne les tissus tissés à partir de fils synthétiques ou artificiels, y compris ceux obtenus à partir de matériaux mentionnés dans la position 5404. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des tissus en fibres synthétiques destinés à la vente ou à la fabrication de produits textiles. Il s'applique aux tissus spécifiés dans la note 9 de la section XI du tarif douanier européen.
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Vous devez vérifier si votre tissu est tissé à partir de fils synthétiques ou artificiels, conformément à la description du code, et s'il correspond aux critères de la note 9 de la section XI. En cas de doute, consultez un expert en douane ou effectuez une analyse de composition textile.
Le code TARIC 5407300000 s'applique principalement aux tissus finis destinés à la vente ou à l'utilisation finale. Pour les matériaux en cours de fabrication, d'autres codes peuvent être appropriés selon le stade de production.