Le code TARIC 2204217690 concerne les vins issus de raisins frais, notamment ceux qui ont une teneur en alcool comprise entre 13% et 15% vol. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de vins fortifiés ou de moût de raisin avec cette gamme d'alcool. Il permet de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables à ces produits spécifiques.
15.400 EUR HLT
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Ce code correspond aux vins issus de raisins frais avec une teneur en alcool de 13% à 15% vol, y compris certains vins fortifiés et moûts de raisin non classés ailleurs. Il sert à identifier ces produits pour les formalités douanières et la taxation.
Ce code doit être utilisé lorsque vous importez des vins ou moûts de raisin ayant une teneur en alcool comprise entre 13% et 15% vol, afin de déclarer correctement le produit et de déterminer les droits et taxes applicables.