Le code TARIC 2204211110 concerne le vin de raisins frais, y compris les vins fortifiés, dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux vins de table, aux vins de liqueur légers et aux moûts de raisin non fermentés ou partiellement fermentés.
13.100 EUR HLT
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Oui, ce code concerne spécifiquement les vins dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol, y compris certains vins fortifiés légers, mais exclut les vins fortifiés plus alcoolisés.
La teneur en alcool doit être indiquée en pourcentage volumique sur l'étiquette ou certifiée par un laboratoire agréé. Seuls les vins avec une teneur en alcool ne dépassant pas 13 % vol peuvent être classés sous ce code.