Le code TARIC 2009901100 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes, non fermentés, sans ajout d'alcool, et dont la valeur ne dépasse pas 22 € par 100 kg de poids net. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de bénéficier du tarif douanier approprié. Il s'applique principalement aux jus commercialisés à des fins de consommation ou de transformation.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Oui, ce code concerne uniquement les jus non fermentés et sans ajout d'alcool, qu'ils soient à base de fruits, de noix ou de légumes.
Vous devez calculer la valeur FOB (Free On Board) de votre produit et vérifier qu'elle ne dépasse pas 22 € pour chaque 100 kg de poids net, conformément aux critères du code TARIC.