Le code TARIC 2009111191 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus de fruits, de raisins, de noix de coco, ainsi qu'aux jus de légumes, avec ou sans ajout de sucre ou autres édulcorants.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Oui, ce code couvre les jus contenant des édulcorants autres que le sucre, à condition que le taux de sucre ajouté ne dépasse pas 30 % en poids.
Vous devez vérifier la composition du produit, notamment le taux de sucre ajouté, et vous assurer qu'il s'agit de jus non fermentés, sans alcool, conformément à la description du code TARIC 2009111191.