Le code TARIC 2009399590 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, pouvant contenir du sucre ou d'autres édulcorants. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, afin de déterminer les droits de douane applicables et la réglementation douanière spécifique. Ce code s'applique aux jus commercialisés sous diverses formes, sans fermentation ni alcool ajouté.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre produit est un jus non fermenté, sans alcool ajouté, pouvant contenir du sucre ou d'autres édulcorants, et qu'il provient de fruits, légumes ou noix. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tarif douanier pour une classification précise.
Les droits de douane varient selon le pays d'origine et la nature exacte du produit. Pour connaître le taux exact, consultez la fiche tarifaire TARIC ou contactez les autorités douanières françaises. Ce code permet de déterminer le taux applicable lors de l'importation en France.