Le code TARIC 2009291111 concerne les jus de fruits, de noix ou de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation tarifaire européenne.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Oui, ce code concerne uniquement les jus non fermentés et sans ajout d'alcool. Les produits fermentés ou contenant de l'alcool doivent être classés sous d'autres codes TARIC spécifiques.
La teneur en sucre ajouté doit être indiquée dans la déclaration du produit ou analysée selon les réglementations en vigueur. Si le taux de sucre ajouté ne dépasse pas 30 % en poids, le produit peut bénéficier de ce code TARIC.