Le code TARIC 1212999590 concerne les graines de locust, algues, tange, betteraves à sucre et canne à sucre, ainsi que d'autres produits végétaux principalement destinés à la consommation humaine. Il s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits lorsqu'ils sont frais, réfrigérés, congelés, séchés ou moulus, et qu'ils ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres catégories. Ce code est utilisé pour la classification douanière précise de ces produits dans le commerce international.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des graines, algues, betteraves à sucre, canne à sucre ou autres produits végétaux mentionnés, qui sont frais, séchés, congelés ou moulus, et qu'ils ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la nomenclature douanière.
Ce code couvre principalement les produits bruts ou peu transformés, tels que les graines, algues ou racines non traitées. Pour les produits transformés ou élaborés, d'autres codes TARIC peuvent être applicables selon leur degré de transformation.