Le code TARIC 1212994900 concerne les graines de locust, algues marines, autres algues, betteraves à sucre et canne à sucre, qu'elles soient fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, ainsi que les noyaux et pierres de fruits et autres produits végétaux principalement destinés à la consommation humaine. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre également certains produits végétaux non spécifiés ailleurs dans la nomenclature tarifaire européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des graines de locust, algues, betteraves à sucre, canne à sucre ou autres produits végétaux mentionnés, qui sont destinés à la consommation humaine et qui correspondent à la description du code, notamment s'ils sont frais, congelés ou séchés.
Ce code s'applique principalement aux produits bruts ou peu transformés, tels que les graines, algues ou racines non traitées. Pour des produits transformés ou élaborés, d'autres codes TARIC peuvent être appropriés selon la nature de la transformation.