Le code TARIC 9608109900 concerne les articles d'écriture autres que ceux spécifiquement classés sous d'autres positions, notamment les stylos à bille, les stylos-feutres, les stylos-plumes, et leurs pièces. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane ces produits lorsqu'ils importent ou exportent des articles d'écriture divers non spécifiés ailleurs. Il s'applique principalement aux stylos, porte-mines, et accessoires similaires non compris dans d'autres catégories spécifiques.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vos produits d'écriture ne correspondent pas aux catégories spécifiques telles que les stylos à bille, stylos-feutres ou stylos-plumes, mais restent dans la catégorie des articles d'écriture divers.
Oui, ce code couvre également les pièces détachées et accessoires pour stylos, comme les capuchons, clips ou porte-mines, à condition qu'ils ne soient pas spécifiquement classés ailleurs.