Le code TARIC 9114909090 concerne les autres pièces de montres et horloges qui ne sont pas spécifiquement classées ailleurs. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des composants ou pièces détachées pour montres ou horloges qui ne correspondent pas aux catégories principales. Il s'applique notamment aux éléments non standard ou spécifiques de montres et horloges.
2.7%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces ou composants de montres et horloges qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions, notamment pour des pièces détachées ou non standard.
Non, il s'applique uniquement aux pièces autres que celles spécifiquement listées dans d'autres catégories. Pour les pièces standard, il faut vérifier si un autre code TARIC est plus approprié.