Le code TARIC 9114909010 concerne les pièces d'horlogerie, spécifiquement destinées à certains types d'aéronefs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces composants lors de l'importation ou de l'exportation, afin de respecter la réglementation douanière en vigueur. Il couvre notamment les pièces détachées et composants horlogers conçus pour l'industrie aéronautique.
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Ce code est utilisé pour identifier et déclarer les pièces d'horlogerie destinées aux aéronefs lors des opérations douanières, facilitant ainsi la classification et la taxation appropriée.
Il doit être utilisé lorsque vous importez ou exportez des pièces d'horlogerie spécifiquement conçues pour certains types d'aéronefs, afin d'assurer la conformité avec la réglementation douanière européenne.