Le code TARIC 9022900000 concerne les pièces détachées, accessoires et autres composants pour les appareils utilisant des rayons X ou d'autres formes de rayonnements ionisants, tels que les appareils de radiographie et de radiothérapie. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils commercialisent ou importent des pièces ou accessoires destinés à ces équipements spécifiques. Il s'applique également aux composants qui complètent ou remplacent les parties de ces appareils de haute technologie.
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Non, il couvre également les pièces et accessoires pour tout appareil utilisant des rayonnements ionisants, y compris ceux destinés à un usage vétérinaire ou industriel.
Oui, ce code s'applique aux pièces détachées et accessoires, même si elles ne sont pas intégrées dans un appareil complet, dès lors qu'elles sont destinées à des appareils utilisant des rayonnements ionisants.