Le code TARIC 9020009011 concerne les appareils et équipements de respiration, spécifiquement ceux destinés à une utilisation dans les aéronefs civils. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de ces appareils pour assurer la conformité douanière et tarifaire. Il couvre notamment les appareils de respiration pour avions civils, à l'exclusion des pièces détachées.
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Non, ce code concerne uniquement les appareils de respiration et équipements pour aéronefs civils, excluant les pièces détachées ou accessoires non spécifiques.
Vous devez vérifier si votre produit est un appareil ou un équipement de respiration destiné à une utilisation dans un avion civil, en excluant les pièces détachées et accessoires non essentiels. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif TARIC officiel.
Non, ce code exclut les masques de protection sans pièces mécaniques ni filtres remplaçables, qui relèvent d'autres classifications tarifaires.