TARIC 9003.90.00.20 — Parts of spectacle frames and mountings, including -|temples, -|blanks of a kind used for the manufacture of spectacle parts and -|bolts of the kind used for spectacle frames and mountings, of a titanium alloy

Le code TARIC 9003900020 concerne les pièces de montures de lunettes, y compris les branches, les blanks et les boulons, fabriqués en alliage de titane. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces composants lors de l'importation ou de l'exportation, facilitant ainsi la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.

branches de lunettesblanks pour monturesboulons pour montures de lunettespièces de fixation en titanesupports de lunettesattaches pour lunetteséléments de monture en titanecomposants de montures optiques

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)9003.90

Code NC (8 chiffres)9003.90.00

Code TARIC (10 chiffres)9003.90.00.20

Taux de droit

2.2%

Codes associés sous la position 9003

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FAQ

À quoi correspond le code TARIC 9003900020 ?

Ce code correspond aux pièces de montures de lunettes en alliage de titane, telles que les branches, les blanks et les boulons, utilisées dans la fabrication de lunettes ou de dispositifs similaires.

Quand dois-je utiliser ce code lors de l'importation ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces de montures de lunettes en alliage de titane, notamment les branches, les supports ou les boulons, afin de respecter la classification douanière et de déterminer les droits applicables.