Le code TARIC 8903999900 concerne les yachts, autres embarcations de plaisance ou de sport, ainsi que les canots et bateaux à rames non spécifiés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces types d'embarcations lors de leur passage en douane, en s'assurant de l'application correcte des droits et taxes. Il s'applique principalement aux véhicules de loisir destinés à la navigation de plaisance ou sportive.
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2 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des yachts, bateaux de sport, canots ou autres embarcations de loisir qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs lors de leur passage en douane.
Non, il s'applique uniquement aux embarcations de plaisance ou de sport qui ne sont pas spécifiquement mentionnées dans d'autres sous-positions du chapitre 89. Pour certains types spécifiques, un autre code TARIC peut être requis.