Le code TARIC 8903120000 concerne les yachts, autres embarcations de loisir ou de sport, ainsi que les canoës et les bateaux à rames qui ne sont pas équipés d'un moteur et dont le poids net ne dépasse pas 100 kg. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces types d'embarcations lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et réglementaire. Il s'applique principalement aux petites embarcations destinées à la navigation de plaisance ou sportive, sans moteur intégré.
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Oui, ce code concerne uniquement les embarcations non motorisées dont le poids net ne dépasse pas 100 kg.
Vous devez vérifier que votre embarcation est conçue pour un usage sans moteur et que son poids net ne dépasse pas 100 kg. En cas de doute, consultez un spécialiste ou la documentation technique du produit.