Le code TARIC 8806991090 concerne les véhicules aériens sans pilote, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane les drones et autres aéronefs sans pilote qui ne rentrent pas dans les catégories principales. Il s'applique notamment aux modèles commerciaux, de loisir ou de recherche non spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions.
7.5%
28 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre drone est un aéronef sans pilote non spécifiquement classé dans d'autres sous-positions. Si ce n'est pas le cas, le code 8806991090 s'applique généralement. En cas de doute, consultez la documentation douanière ou un expert en tarif douanier.
Non, le code 8806991090 concerne uniquement les drones complets. Les pièces détachées ont leur propre classification tarifaire et doivent être déclarées séparément selon leur nature spécifique.