TARIC 8716.90.90.15 — fitted with pneumatic tyres, new or retreaded, of rubber, of a kind used for buses or lorries, with a load index exceeding 121

Le code TARIC 8716909015 concerne les remorques et semi-remorques équipées de pneus en caoutchouc, neuves ou rajeunies, destinées au transport de marchandises ou de passagers, notamment celles utilisées pour les autobus et camions avec une capacité de charge supérieure à 121. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces véhicules afin de déterminer les droits de douane et les réglementations douanières applicables.

remorques pour camionssemi-remorques pour autobusremorques de transport de marchandisesremorques pour véhicules utilitairesremorques pour véhicules de tourismeremorques pour véhicules agricolesremorques pour véhicules spéciauxremorques équipées de pneus en caoutchouc

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)8716.90

Code NC (8 chiffres)8716.90.90

Code TARIC (10 chiffres)8716.90.90.15

Taux de droit

Codes associés sous la position 8716

2 autres sous-positions

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FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 8716909015 lors de l'importation?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des remorques ou semi-remorques équipées de pneus en caoutchouc, neuves ou rajeunies, destinées au transport de marchandises ou de passagers, avec une capacité de charge supérieure à 121.

Ce code s'applique-t-il uniquement aux remorques neuves?

Non, ce code couvre à la fois les remorques neuves et celles rajeunies (rétreaded), à condition qu'elles soient équipées de pneus en caoutchouc conformes à la description.