Le code TARIC 8716400000 concerne les autres types de remorques et semi-remorques, ainsi que leurs pièces et accessoires, qui ne sont pas motorisées. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces véhicules non motorisés pour des démarches douanières et tarifaires. Il s'applique notamment aux remorques utilisées pour le transport de marchandises ou de véhicules, autres que celles à usage personnel ou de loisir.
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Vous devez vérifier si votre remorque ou semi-remorque n'est pas motorisée et si elle correspond à la description de ce code, notamment si elle est conçue pour le transport de marchandises ou de véhicules sans propulsion propre.
Oui, le code TARIC 8716400000 couvre également les pièces et accessoires spécifiques aux remorques et semi-remorques, lorsqu'ils sont importés séparément.