Le code TARIC 8714990000 concerne les pièces et accessoires pour véhicules hors voies ferrées, autres que ceux couverts par les codes 8711 à 8713. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants spécifiques destinés aux véhicules non ferroviaires, tels que les voitures, motos, ou autres véhicules terrestres. Il s'applique aux pièces détachées, accessoires et composants divers destinés à l'entretien ou à la personnalisation de ces véhicules.
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Non, ce code concerne spécifiquement les pièces et accessoires pour véhicules non ferroviaires, autres que ceux couverts par les codes 8711 à 8713. Il inclut principalement les pièces détachées et accessoires pour voitures, motos, et autres véhicules terrestres.
Vous devez vérifier si votre produit est une pièce ou un accessoire destiné à un véhicule terrestre non ferroviaire, et qu'il ne figure pas dans les autres codes spécifiques. En cas de doute, consultez la description détaillée du code ou contactez un expert en douane.