Le code TARIC 8714911039 concerne les pièces et accessoires pour véhicules autres que ceux de la position 8711 à 8713, notamment les composants destinés aux voitures, motos, vélos et autres véhicules terrestres non ferroviaires. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane ces éléments spécifiques lors de l'importation ou de l'exportation, afin de respecter la réglementation tarifaire en vigueur.
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Vous devez vérifier si la pièce est destinée à un véhicule autre que ceux couverts par les codes 8711 à 8713, et si elle correspond à une partie ou un accessoire listé dans la sous-position 8714911039. En cas de doute, consultez la description officielle ou contactez un expert en douane.
Oui, ce code doit être utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de pièces détachées pour véhicules autres que ceux de la catégorie 8711 à 8713, y compris pour la vente en ligne, afin de garantir une classification tarifaire correcte.