Le code TARIC 8714963090 concerne les pièces et accessoires pour véhicules hors voies ferrées, autres que ceux spécifiquement listés dans les positions 8711 à 8713. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants tels que les pièces de rechange, les accessoires ou les éléments complémentaires destinés aux véhicules non ferroviaires. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits applicables lors de l'importation ou de l'exportation.
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53 autres sous-positions
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Ce code correspond aux pièces et accessoires pour véhicules autres que ceux de la catégorie ferroviaire, notamment les composants de rechange, les pièces détachées et les accessoires pour voitures et autres véhicules non ferroviaires.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces ou accessoires destinés à des véhicules non ferroviaires, qui ne sont pas spécifiquement classés dans les autres sous-positions du chapitre 87, pour assurer une classification douanière précise.