Le code TARIC 8714949090 concerne les pièces et accessoires pour véhicules hors voies ferrées, autres que ceux couverts par les codes précédents. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des composants spécifiques destinés aux véhicules non ferroviaires, tels que les pièces de rechange, les accessoires ou les éléments complémentaires. Il s'applique notamment aux pièces pour voitures, motos, vélos et autres véhicules terrestres non ferroviaires.
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Non, il concerne spécifiquement les pièces et accessoires pour véhicules autres que ceux de la position 8711 à 8713, c'est-à-dire hors véhicules complets ou moteurs principaux.
Il faut vérifier si la pièce ou l'accessoire est destiné à un véhicule non ferroviaire et si elle n'est pas incluse dans les autres codes TARIC spécifiques aux véhicules complets ou moteurs principaux.